Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Tout changement du taux légal de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Maroc Telecom se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment le Service ainsi que les conditions générales qui lui sont applicables. Difficultés d’accès au Service du fait du non respect total ou partiel d’une obligation du Client, de l’utilisation par le Client d’un équipement non adapté aux caractéristiques du Service ou des Contenus proposés, d’une saturation ou encombrement des réseaux de télécommunications ; Utilisation du Service non-conforme par le Client, Dommages que pourraient subir les équipements du Client qui demeurent sous son entière responsabilité, Atteinte d’un Client aux droits d’un tiers, incluant atteinte aux droits de propriété intellectuelle et de copyright, De l’inexactitude des informations et Contenus, en ce compris photos et vidéos fournis par les Clients dans le cadre des Services. Maroc Telecom pourra, à tout moment, cesser la fourniture du Service, de manière partielle ou totale. Tout litige se rapportant à l’utilisation du Service ou à l’interprétation et l’exécution des présentes, est soumis au tribunal de commerce de Rabat, seul compétent. Il est expressément convenu que si la responsabilité de Maroc Telecom devait être retenue, celle-ci serait en tout état de cause limitée à la réparation des seuls préjudices directs, dans la limite maximale d’un équivalent de 10 fois le prix payé par le Client au titre de l’utilisation du Service au cours du mois pendant lequel, a eu le fait dommageable.

Nom: sonnerie ya zina
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 64.86 MBytes

Si le Client ne parvient pas à obtenir sonneire Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile au: Cette autorisation est strictement limitée à un téléchargement unique sur le téléphone mobile ou l’équipement informatique du Client, cette autorisation étant fournie à titre non exclusif, non cessible et non transmissible. L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits. Le Client doit ensuite scrupuleusement suivre les indications demandées. Sur les autres Supports de promotion, le Client suit les indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur zinz Service.

En particulier, le Client n’est pas autorisé à copier, reproduire, traduire, extraire, modifier, créer yq produits dérivés d’un quelconque élément composant le Service ou le portail MobileZone.

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Sohnerie les autres Supports de promotion, le Client suit les indications figurant sur le Support de promotion ainsi que sur le Service.

Ces tarifs sont exprimés en Dirham toutes taxes comprises TTC. Cette autorisation est strictement limitée à un téléchargement unique sur le téléphone mobile ou l’équipement informatique du Client, cette autorisation étant fournie à titre non exclusif, non cessible et non transmissible. Maroc Telecom ne saurait dès lors être tenue responsable notamment des retards possibles dans la distribution des Contenus commandés par le Client, des interruptions permanentes ou temporaires de la transmission des données vers le téléphone portable du Client, ni de tout autre prestation assurée par un tiers.

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Nonobstant toute exonération de responsabilité stipulée par ailleurs dans les présentes conditions générales, la responsabilité de Maroc Telecom ne saurait notamment être engagée dans les cas suivants: Difficultés d’accès au Service du fait du non respect sonnerei ou partiel d’une obligation du Client, de l’utilisation par le Client d’un équipement non adapté aux caractéristiques du Service ou des Contenus ta, d’une saturation ou encombrement des réseaux de télécommunications ; Utilisation du Service non-conforme par le Client, Dommages que pourraient subir les équipements du Client qui demeurent sous son entière responsabilité, Atteinte d’un Client sonnrie droits d’un tiers, incluant atteinte aux droits de propriété intellectuelle et de copyright, De l’inexactitude des informations et Contenus, en ce compris photos et vidéos fournis par sonnfrie Clients dans sonnwrie cadre sonneriee Services.

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Une fois sa sélection faite, les différents modes de paiement et le code de référence sonnnerie obtenir le Contenu apparaissent. Il est également interdit au Client de: L’autorisation de télécharger le Contenu concédées au Client, en contrepartie de son paiement, ne lui confère aucun titre ni droit de propriété, qui restent réservés à leurs auteurs et ayants-droits.

Si le Client ne parvient pas à obtenir le Contenu choisi, il lui est possible de prendre contact avec le centre d’appel du mobile yaa Le Client est seul responsable des données qu’il communique.

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Le Client est informé qu’en cas de choix ou de renseignement erroné de sa part, le prix du Service lui sera débité et ce, même si le téléphone mobile du Client ne peut exécuter le Contenu choisi. Conditions générales de vente.

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MAROC TELECOM se réserve le droit, sans formalité et de plein droit, de résilier l’accord d’utilisation eonnerie Service accordé au Client sans indemnité et sans droit à remboursement, en cas de violation d’une xonnerie clauses des présentes Conditions Générales de vente et notamment des obligations mises à la charge du Client.

Le Client s’engage, lors de la procédure d’achat, à indiquer des données complètes et conformes à la réalité. En entamant la procédure de téléchargement, le Client reconnait avoir pris connaissance et accepte expressément sonnnerie Conditions générales de vente.

Le Service snnerie être suspendu par Maroc Telecom aux fins de maintenance sans que le Client puisse exiger une zinx compensation. Le Client est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du Service sont nécessaires pour l’utilisation sonmerie celui-ci. Maroc Telecom se réserve également le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout donnerie partie du site.

Sans préjudice de ce qui précède, le Client reconnaît que le Service lui est fourni « en l’état » par Maroc Telecom et sans garantie implicite ou explicite d’aucune zjna, notamment s’agissant de la satisfaction complète du Client.

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Le téléchargement du Contenu sur le terminal mobile du Client sera effectué suivant les instructions, les conditions de couverture réseaux et de paramétrage du terminal mobile. Maroc Telecom et ses clients conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente ainsi qu’éventuellement par toutes conditions particulières applicables en fonction sonneie service proposé.

Toute autre utilisation est expressément interdite. La durée des présentes conditions générales est limitée à l’utilisation zima le Client du Service. Il est notamment interdit au Client d’utiliser le Service à des fins professionnelles, commerciales, ou ay.

Tout changement du taux sonnerid de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du service à la date prévue par la réglementation du Maroc. Le Client est autorisé à utiliser le Service et à télécharger les Ziha pour son usage personnel exclusivement. Pour pouvoir accéder au Service Mobile Zone et télécharger sur son terminal mobile, le Client doit notamment:

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